amutis MUTUELLE TOUS LES JOURS
Présentation de la marque amutis MUTUELLE TOUS LES JOURS
Déposée le 26 septembre 2003 par la société ACORIS Mutuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « amutis MUTUELLE TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque amutis MUTUELLE TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque amutis MUTUELLE TOUS LES JOURS est expirée depuis le 26 septembre 2023.
ACORIS Mutuelles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608184 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535758 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18